Dans cette page :

• Qui sommes-nous
• Langue
• Acceptation et modification des conditions d’utilisation
• Usage personnel
• Liens vers d’autres sites Internet
• Exactitude de l’information
• Changements sans préavis
• Exclusion de responsabilité
• Droit d’auteur

Qui sommes-nous

Les termes « nous », « notre » ou « nos » signifient le ministère de l’Éducation qui publie de l’information et rend disponible des ressources dans l’École ouverte. Le ministère de l’Éducation est responsable des infrastructures, de l’interface et des opérations de publication des contenus diffusés dans l’École ouverte, en conformité avec les orientations du Secrétariat à la communication gouvernementale.

Langue

En vertu de la Charte de la langue française, le ministère de l’Éducation rédige tous ses documents en français. La décision de traduire ou non certains contenus relève de la responsabilité du ministère de l’Éducation, qui est propriétaire des contenus. Cette décision doit être prise en respectant ce qui est prescrit par la politique linguistique du ministère de l’Éducation.

Acceptation et modification des conditions d’utilisation

L’utilisation du site l’École ouverte implique l’acceptation des conditions d’utilisation énoncées dans cette page. Celles-ci pourraient être modifiées à tout moment et sans préavis. Il est donc conseillé de s’y référer régulièrement.

Usage personnel

Ce site est mis à la disposition des internautes exclusivement pour usage personnel et non commercial.

Liens vers d’autres sites Internet

L’École ouverte propose des hyperliens vers d’autres sites Web, appartenant à des tiers et gérés par eux. Ces hyperliens sont publiés pour vous donner accès à des contenus connexes. Nous ne pouvons être tenus responsables de tout dommage ou perte découlant de l’utilisation de ces autres sites. Les liens sont repérables grâce à une petite icône de flèche à la fin du lien.

Exactitude de l’information

Nous mettons tout en œuvre pour assurer l’exactitude, l’actualité et la fiabilité du contenu et nous révisons régulièrement les pages contenues dans le site. Cependant, il peut arriver que des erreurs s’y glissent ou que certaines modifications récentes ne s’y trouvent pas.

Si vous constatez qu’une information vous semble erronée dans les pages de l’École ouverte, veuillez nous en aviser.

Changements sans préavis

Le ministère de l’Éducation peut modifier sans préavis l’information au sujet des ressources ou des contenus publiés dans l’École ouverte

Exclusion de responsabilité

Le contenu de ce site est offert à titre informatif seulement. Nous ne pouvons être tenus responsables des suites de l’utilisation d’une information contenue dans ce site. Vous êtes responsable de vous assurer que vous remplissez toutes les obligations qui vous concernent.

Le ministère de l’Éducation décline toute responsabilité technologique concernant son site.

Droit d’auteur

Vous devez respecter la Loi sur le droit d’auteur, notamment en ce qui a trait à la diffusion, à la modification, à la reproduction et au partage d’une ressource.

Dernière mise à jour : 25 août 2025